Comme je l’ai évoqué dans les deux précédents articles, le jury est situé au coeur de l’histoire du système judiciaire anglais. Bien qu’ayant pratiquement disparu du paysage judiciaire actuel, il conserve encore une portée symbolique…
2 CommentsMois : octobre 2015
Dans le précédent article, j’ai tenté de décrire l’origine du jury dans l’Angleterre médiévale, des Tudors et des Stuart. Comme je l’ai indiqué, au Moyen-Age, les jurés sont choisis pour la connaissance qu’ils peuvent avoir…
1 commentaireLe droit d’être jugé par un jury se trouve au coeur du système judiciaire des pays de la Common Law. Si le rôle du jury s’est amoindri au Royaume-Uni, il demeure aux Etats-Unis une institution…
1 commentaireLe Royaume-Uni est doté depuis octobre 2009 d’une Cour Suprême à l’instar des Etats-Unis. Cette nouvelle juridiction succède à l’Appellate Committee qui siégeait au sein de la Chambre des Lords. Elle est installée à Londres…
Écrire un commentaireDans un arrêt [1] très attendu, la Cour suprême des Etats-Unis s’est prononcée le 26 juin dernier en faveur de la légalité du mariage gay sur l’ensemble du territoire. Les sages ont jugé que l’interdiction…
1 commentaireC’est avec surprise que j’ai découvert l’importance fondamentale de ce document vieux de 800 ans pour les pays de la Common law [1] et l’engouement incroyable qu’il suscite encore aujourd’hui [2]. La Magna Carta Libertatum…
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