{"id":4607,"date":"2018-01-21T22:27:34","date_gmt":"2018-01-21T21:27:34","guid":{"rendered":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/?p=4607"},"modified":"2018-02-26T00:09:26","modified_gmt":"2018-02-25T23:09:26","slug":"la-notion-de-harcelement-sexuel-aux-etats-unis-i","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/?p=4607","title":{"rendered":"La notion de harc\u00e8lement sexuel aux Etats-Unis (I)"},"content":{"rendered":"
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Le harc\u00e8lement sexuel (sexual harassment<\/em>) constitue aux Etats-Unis un comportement de nature sexuelle non d\u00e9sir\u00e9 qui est sanctionn\u00e9 par le droit du travail. Il n’est pas r\u00e9prim\u00e9 sur le plan p\u00e9nal. D’origine jurisprudentielle, le droit du harc\u00e8lement sexuel s’est d\u00e9velopp\u00e9 \u00e0 compter du milieu des ann\u00e9es 1970 apr\u00e8s la reconnaissance du harc\u00e8lement sexuel en tant que \u00ab\u00a0discrimination fond\u00e9e sur le sexe\u00a0\u00bb. On consid\u00e8re en effet que les personnes victimes de harc\u00e8lement sexuel sont d\u00e9savantag\u00e9es au niveau de leur emploi, de la m\u00eame mani\u00e8re que celles subissant une situation de discrimination raciale.\u00a0La sanction du harc\u00e8lement sexuel se justifie donc, comme pour toutes les discriminations, par la volont\u00e9 d’assurer l’\u00e9galit\u00e9 des chances de tous les salari\u00e9s sur le march\u00e9 de l’emploi. L’employeur, qui voit sa responsabilit\u00e9 engag\u00e9e en cas de harc\u00e8lement sexuel, est incit\u00e9 \u00e0 mettre en place des dispositifs de pr\u00e9vention.<\/p>\n

Le harc\u00e8lement sexuel a \u00e9t\u00e9 \u00e9largi en 1991 aux agissements entre personnes de m\u00eame sexe (same-sex harassment<\/em>). On constate aujourd’hui aux Etats-Unis un rapprochement du harc\u00e8lement sexuel avec le harc\u00e8lement fond\u00e9 sur l’identit\u00e9 de genre et le harc\u00e8lement li\u00e9 \u00e0 l’orientation sexuelle.\u00a0Nous nous concentrerons ci-apr\u00e8s sur le droit du harc\u00e8lement sexuel tel qu’il est d\u00e9fini au niveau f\u00e9d\u00e9ral. Cependant, certains Etats, comme la Californie, ont adopt\u00e9 des dispositions plus protectrices.<\/p>\n

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Photographie de Lin Farley qui serait \u00e0 l’origine de l’expression \u00ab\u00a0sexual harassment<\/em>\u00ab\u00a0, tir\u00e9e du documentaire \u00ab\u00a0Why Hasn’t Sexual Harassment Disappeared ?<\/em>\u00ab\u00a0, Retro Report, 17 octobre 2017, New York Times.<\/em><\/figcaption><\/figure>\n

La naissance d’un concept<\/h3>\n

L’expression \u00ab\u00a0sexual harassment<\/em>\u00a0\u00bb aurait \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9e pour la premi\u00e8re fois en public en avril 1975 par Lin Farley, professeure \u00e0 l’Universit\u00e9 de Cornell (Ithaca, Etat de New-York) et militante f\u00e9ministe, lors de son audition devant la Commission sur les droits de l’homme\u00a0de New-York (New-York City Commission on Human Rights<\/em>) pr\u00e9sid\u00e9e alors par Eleanor Holmes Norton [1]<\/a>. Lin Farley d\u00e9nonce le harc\u00e8lement sexuel des femmes dans le monde du travail, le qualifiant de \u00ab\u00a0v\u00e9ritable \u00e9pid\u00e9mie\u00a0\u00bb [2]<\/a>. Elle \u00e9voque le sort de toutes les femmes qui ont le courage de d\u00e9noncer ce type de comportement, souvent ridiculis\u00e9es et trait\u00e9es avec condescendance [3]<\/a>.<\/p>\n

La f\u00e9ministe a \u00e9t\u00e9 particuli\u00e8rement touch\u00e9e par l’histoire de Carmita Wood, secr\u00e9taire au d\u00e9partement de physique de l’universit\u00e9 de Cornell, et \u00e9levant seule deux enfants. Celle-ci lui confie avoir d\u00fb subir pendant des ann\u00e9es les avances sexuelles et gestes d\u00e9plac\u00e9s de son sup\u00e9rieur, un professeur renomm\u00e9. Ne supportant plus cette situation, elle finit par quitter son emploi et se voit refuser\u00a0le droit aux prestations ch\u00f4mage [4]<\/a>.<\/p>\n

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Article de l‘Ithaca Journal<\/em> du 5 avril 1975, relatant l’organisation de soutien de 25 femmes autour de Carmita Wood, image tir\u00e9e du documentaire \u00ab\u00a0Catharine MacKinnon, Pioneering Legal Scholar<\/em>\u00ab\u00a0, www.makers.com.<\/figcaption><\/figure>\n

Lin Farley et d’autres f\u00e9ministes (dont Karen Sauvigne et Susan Meyer) d\u00e9cident de d\u00e9noncer ce type d’agissements.\u00a0Sous l’appellation \u00ab\u00a0Working Women United<\/em>\u00a0\u00bb (WWU), elles interpellent le journal et les radios locales d’Ithaca et organisent le 4 mai 1975 le premier rassemblement public pour discuter du ph\u00e9nom\u00e8ne de harc\u00e8lement sexuel [5]<\/a>. L\u2019\u00e9v\u00e9nement est un succ\u00e8s, r\u00e9unissant plus de 275 femmes. L’expression \u00ab\u00a0harc\u00e8lement sexuel<\/em>\u00a0\u00bb est reprise en ao\u00fbt 1975 par une journaliste du New York Times<\/em>, Enid Nemy, dans un article qui b\u00e9n\u00e9ficie d’une large diffusion \u00e0 travers les Etats-Unis\u00a0[6]<\/a>.\u00a0D’autres organisations se cr\u00e9ent ensuite pour lutter contre le harc\u00e8lement sexuel comme Alliance \u00ab\u00a0Against Sexual Coercion\u00a0\u00bb<\/em> cr\u00e9\u00e9e par Freada Klein en 1976 \u00e0 Cambridge, au Massachusetts [7]<\/a>.<\/p>\n

Dans leurs analyses, les f\u00e9ministes vont mettre en exergue la notion de pouvoir intrins\u00e8que au harc\u00e8lement sexuel. Selon Lin Farley, le harc\u00e8lement sexuel a pour origine les\u00a0rapports patriarcaux qui font passer les\u00a0d\u00e9sirs et besoins\u00a0des\u00a0hommes\u00a0avant ceux des femmes\u00a0[8]<\/a>. La f\u00e9ministe Catharine MacKinnon va plus loin en soutenant que le harc\u00e8lement sexuel n’est pas seulement le r\u00e9sultat de la domination masculine mais vise aussi \u00e0 la p\u00e9renniser\u00a0[9]<\/a>.<\/p>\n

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Article de la journaliste Enid Nemy du 19 ao\u00fbt 1975, New York Times<\/em><\/figcaption><\/figure>\n

La reconnaissance du harc\u00e8lement sexuel en tant que\u00a0discrimination fond\u00e9e sur le sexe<\/h3>\n

En 1964,\u00a0le Congr\u00e8s am\u00e9ricain\u00a0a adopt\u00e9 la loi f\u00e9d\u00e9rale sur les droits civils (Civil Rights Act of 1964<\/em>) dans le but premier de prot\u00e9ger les noirs et les autres minorit\u00e9s contre la discrimination. Ce texte n’avait initialement pas vocation \u00e0 s’appliquer \u00e0 la question du harc\u00e8lement sexuel dans le cadre professionnel. Le Titre VII de la loi est consacr\u00e9 \u00e0 l’\u00e9galit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019emploi. La raison de l’insertion en 1964 du sexe comme crit\u00e8re de la discrimination n’est pas tr\u00e8s claire\u00a0[10]<\/a>. Cependant, ce crit\u00e8re est surtout invoqu\u00e9 dans les ann\u00e9es qui suivent pour contester l’exclusion des femmes de certains emplois ou les\u00a0discriminations\u00a0<\/em>li\u00e9es \u00e0 la\u00a0grossesse\u00a0[11]<\/a>.<\/p>\n

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Marche sur Washington pour l’emploi et la libert\u00e9 en ao\u00fbt 1963, photographie de Marion S. Trikosko, Library of Congress<\/em>.<\/figcaption><\/figure>\n

Le Titre VII de la loi sur les droits civiques de 1964\u00a0r\u00e9prime ainsi les discriminations dans un cadre professionnel fond\u00e9es sur\u00a0la race, le sexe, la couleur, l’origine nationale ou la religion. Une\u00a0Commission f\u00e9d\u00e9rale de l’\u00e9galit\u00e9 des chances en mati\u00e8re d’emploi (Equal\u00a0Employment Opportunity Commission<\/em>) est cr\u00e9\u00e9e en 1964 pour recevoir les plaintes, enqu\u00eater sur les cas pr\u00e9sum\u00e9s de discrimination et tenter de concilier les parties. Dans un premier temps, seuls les individus sont autoris\u00e9s \u00e0 intenter une action en justice pour discrimination\u00a0[12]<\/a>. A compter de 1972, l’EEOC est autoris\u00e9e \u00e0 son tour \u00e0 engager un proc\u00e8s directement contre un employeur non gouvernemental. Les dispositions de la loi f\u00e9d\u00e9rale sur les droits civils sont en outre \u00e9tendues aux employeurs de plus de 15 salari\u00e9s (au lieu de 25 en 1964). Elles concernent d\u00e9sormais aussi bien les employeurs priv\u00e9s que les administrations, les syndicats, les agences de placement temporaires, les \u00e9tablissements d’enseignement\u00a0[13]<\/a>. Elles ne s’appliquent par contre ni aux \u00e9tudiants ni aux militaires.<\/p>\n

Des f\u00e9ministes comme Catharine MacKinnon, mais aussi des avocats, vont d\u00e9fendre l’id\u00e9e que le harc\u00e8lement sexuel doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une discrimination fond\u00e9e sur le sexe et \u00eatre prohib\u00e9 par le titre\u00a0VII<\/span>\u00a0de la loi sur les droits civiques de 1964 au m\u00eame titre que les discriminations raciales, religieuses, etc. Les premi\u00e8res femmes se plaignant de harc\u00e8lement sexuel, engag\u00e9es dans des actions judiciaires, seront souvent soutenues par des organisations f\u00e9ministes et des avocats engag\u00e9s. L’objectif est de chercher \u00e0 convaincre l’autorit\u00e9 judiciaire que le harc\u00e8lement sexuel enfreint la l\u00e9gislation anti-discrimination existante\u00a0[14]<\/a>. Ils obtiennent gain de cause d\u00e8s 1976. Il faudra ensuite seulement dix ans pour que la Cour Supr\u00eame des Etats-Unis valide cette position.<\/p>\n

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Le juge f\u00e9d\u00e9ral Charles Robert Richey (1923-1997)<\/figcaption><\/figure>\n

L’affaire Barnes\u00a0v. Train\u00a0<\/em>(1974)\u00a0[15]<\/a>\u00a0est consid\u00e9r\u00e9e comme la premi\u00e8re affaire judiciaire de harc\u00e8lement sexuel invoquant une discrimination fond\u00e9e sur le sexe\u00a0[16]<\/a>. Dans un premier temps, les juridictions rejettent tout lien entre entre le harc\u00e8lement sexuel (l’expression n’est pas utilis\u00e9e) et la discrimination fond\u00e9e sur le sexe. Les motivations sont diverses. Un des arguments retenus est que la cat\u00e9gorie r\u00e9ellement victime de discrimination serait la cat\u00e9gorie des personnes refusant d’avoir une relation de nature sexuelle avec un responsable hi\u00e9rarchique et non la cat\u00e9gorie des femmes\u00a0[17]<\/a>. Les\u00a0mesures\u00a0de\u00a0r\u00e9torsion\u00a0du sup\u00e9rieur hi\u00e9rarchique seraient ainsi la cons\u00e9quence du refus des avances et ne serait donc pas fond\u00e9e sur le sexe\u00a0[18]<\/a>. Or, il ne s’agit pas d’une discrimination pr\u00e9vue par le Titre VII de la loi sur les droits civiques de 1964\u00a0[19]<\/a>. D’autre part, le harc\u00e8lement sexuel est parfois consid\u00e9r\u00e9 comme une affaire personnelle\u00a0entre des personnes n’ayant aucun rapport avec le travail\u00a0[20]<\/a>. Les juridictions craignent \u00e9galement une avalanche de litiges \u00e9manant de salari\u00e9s ayant re\u00e7u des propositions galantes ou de nature sexuelle\u00a0[21]<\/a>.<\/p>\n

En 1976, la\u00a0cour f\u00e9d\u00e9rale de district (tribunal de premi\u00e8re instance) du District de Columbia interpr\u00e8te pour la premi\u00e8re fois, dans l\u2019arr\u00eat Williams v. Saxbe<\/em> [22]<\/a>,<\/em> le harc\u00e8lement sexuel comme une discrimination fond\u00e9e sur le sexe prohib\u00e9e par le Titre VII du Civil Rights Act<\/em> de 1964. L’affaire concerne une salari\u00e9e noire du minist\u00e8re de la justice, qui affirme avoir subi des repr\u00e9sailles de la part de son sup\u00e9rieur hi\u00e9rarchique apr\u00e8s avoir repouss\u00e9 ses\u00a0avances\u00a0sexuelles. Le juge Charles R. Richey retient dans la d\u00e9cision que le comportement du responsable hi\u00e9rarchique, s’il \u00e9tait av\u00e9r\u00e9, aurait pour cons\u00e9quence de cr\u00e9er un obstacle dans l’emploi de la salari\u00e9e. Le harc\u00e8lement sexuel devient ainsi une pratique discriminatoire au m\u00eame titre que le\u00a0harc\u00e8lement fond\u00e9 sur\u00a0la\u00a0race\u00a0ou\u00a0l’origine\u00a0ethnique.<\/p>\n

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Le juge f\u00e9d\u00e9ral Spottswood William Robinson (1916-1998), r\u00e9dacteur de l’opinion<\/figcaption><\/figure>\n

L’ann\u00e9e suivante,\u00a0une autre d\u00e9cision Barnes v<\/em>.\u00a0Costle <\/em>(1977) [23]<\/a>\u00a0rendue par la\u00a0cour d\u2019appel des \u00c9tats-Unis pour le circuit du District de Columbia\u00a0(US Court of Appeals for the District of Columbia Circuit<\/em>) adopte la m\u00eame position.\u00a0Paulette Barnes, employ\u00e9e de l’Environmental Protection Agency<\/em>, soutient que son poste a \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9 apr\u00e8s qu’elle ait refus\u00e9 les avances sexuelles de son sup\u00e9rieur hi\u00e9rarchique. La cour d’appel expose qu’une femme est victime d’une discrimination fond\u00e9e sur le sexe lorsqu’elle en subit les cons\u00e9quences\u00a0sur le plan professionnel. La cour d’appel pr\u00e9cise aussi (en note de bas de page de l’arr\u00eat) que la situation serait identique si les genres avaient \u00e9t\u00e9 invers\u00e9s (une sup\u00e9rieure hi\u00e9rarchique femme h\u00e9t\u00e9rosexuelle et un employ\u00e9 homme) ou si les faits avaient concern\u00e9 deux personnes de m\u00eame sexe avec un sup\u00e9rieur hi\u00e9rarchique homosexuel. Par contre, la cour \u00e9carte\u00a0 la possibilit\u00e9 d’un harc\u00e8lement sexuel si le sup\u00e9rieur hi\u00e9rarchique avait \u00e9t\u00e9 bisexuel dans la mesure o\u00f9 les avances sexuelles concerneraient aussi bien les employ\u00e9s hommes que femmes. De mani\u00e8re anecdotique, un des trois juges de la composition, le juge conservateur George Mackinnon, est le p\u00e8re de\u00a0Catharine MacKinnon\u00a0[24]<\/a>.<\/p>\n

Les deux formes de harc\u00e8lement sexuel : le\u00a0Quid Pro Quo harassment <\/em>et le\u00a0hostile environment sexual harassment<\/em><\/h3>\n
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Catharine MacKinnon, image tir\u00e9e du documentaire Catharine MacKinnon, Pioneering Legal Scholar, www.makers.com<\/figcaption><\/figure>\n

La f\u00e9ministe et juriste Catharine MacKinnon publie en 1979 un ouvrage majeur,\u00a0Sexual Harassment of Working Women<\/em>, dont l’analyse et la terminologie sont reprises par les juridictions et l\u2019Equal Employment Opportunity Commission<\/em> (EEOC)\u00a0[25]<\/a>. Elle analyse le harc\u00e8lement sexuel comme un moyen visant \u00e0 maintenir les femmes dans un \u00e9tat de subordination dans un cadre professionnel. Elle contribue \u00e0 distinguer deux types de harc\u00e8lement sexuel : les situations de\u00a0Quid Pro Quo <\/em>(au sens de contrepartie)\u00a0et celles instaurant\u00a0un environnement de travail hostile.<\/p>\n

Le\u00a0Quid Pro Quo harassment <\/em>se produit lorsqu’un sup\u00e9rieur hi\u00e9rarchique lie une condition d’emploi \u00e0 l’acceptation par la personne salari\u00e9e d’avances sexuelles (maintien dans l’emploi, promotion,\u00a0augmentation de salaire, etc.). Il s’apparente \u00e0 une forme de chantage. Le deuxi\u00e8me type de harc\u00e8lement sexuel, l’environnement de travail hostile, renvoie \u00e0 l’ensemble des comportements de nature sexuelle entra\u00eenant une d\u00e9gradation du climat de travail, le rendant\u00a0intimidant, hostile, offensant ou perturbant (blagues, messages, gestes \u00e0 connotation sexuelle…).\u00a0<\/b>Toutes les affaires judiciaires de harc\u00e8lement sexuel avant 1981 \u00e9taient des affaires de Quid Pro Quo<\/em>. L’arr\u00eat\u00a0Bundy v. Jackson<\/em> en 1981 est la premi\u00e8re d\u00e9cision reconnaissant un harc\u00e8lement sexuel en lien avec un environnement de travail hostile\u00a0[26]<\/a>.<\/p>\n

Les directives de l’EEOC de 1980<\/h3>\n
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Eleanor Holmes Norton, pr\u00e9sidente de l’EEOC de 1977 \u00e0 1981, image tir\u00e9e du documentaire EleonorLNorton, Congresswoman (D-District of Columbia), www.makers.com<\/figcaption><\/figure>\n

L\u2019Equal Opportunities Employment Commission<\/em> (EEOC) publie en 1980 les premi\u00e8res directives\u00a0[27]<\/a> d\u00e9finissant le harc\u00e8lement sexuel qui s’inspirent notamment des travaux men\u00e9s par Catharine MacKinnon\u00a0[28]<\/a>. Si ces lignes directrices n’ont pas force obligatoire, elles sont reprises les ann\u00e9es suivantes tant par les plaignantes que par les juridictions elles-m\u00eames.<\/p>\n

La commission est alors pr\u00e9sid\u00e9e depuis 1977 par\u00a0Eleanor Holmes Norton. F\u00e9ministe convaincue, celle-ci est engag\u00e9e depuis des ann\u00e9es dans la cause des femmes. C’est elle qui dirige la Commission de New-York sur les droits de l’homme devant laquelle Lin Farley \u00e9voque en 1975 le terme de \u00ab\u00a0harc\u00e8lement sexuel<\/em>\u00a0\u00bb\u00a0[29]<\/a>.\u00a0Pr\u00e9c\u00e9demment, elle avait repr\u00e9sent\u00e9, en 1970, une soixantaine de femmes employ\u00e9es de la revue Newsweek<\/em> qui avait saisi l’EEOC pour protester contre la politique du magazine ne permettant qu’aux hommes de devenir reporter. Un livre \u201cThe Good Girls Revolt<\/em>\u201d\u00a0(2013) de Lynn Povich, puis une s\u00e9rie en 2016, \u00ab\u00a0Good Girls Revolt\u00a0\u00bb (Amazon Video),<\/em> sont tir\u00e9s de cette affaire\u00a0[30]<\/a>.<\/p>\n

A suivre…<\/em><\/p>\n

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1. [\u2191]<\/a> Voir l’article \u00ab\u00a0I Coined the Term \u2018Sexual Harassment.\u2019 Corporations Stole It.<\/em><\/a>\u00a0\u00bb de Lin Farley, du 18 octobre 2017, The New-York Time<\/em> ; le livre \u00ab\u00a0Cornell: A History, 1940\u20132015<\/em>\u00ab\u00a0, de\u00a0Glenn C. Altschuler\u00a0et Isaac Kramnick, page 146 ; l’article \u00ab\u00a0<\/span>Until 1975, \u2018Sexual Harassment\u2019 Was the Menace With No Name<\/em><\/a>\u00a0\u00bb d’Erin Blakemore, 8 janvier 2018, publi\u00e9e sur le site\u00a0http:\/\/www.history.com<\/a>.<\/p>\n

2. [\u2191]<\/a> Voir l’article \u00ab\u00a0Women Begin to Speak Out Against Sexual Harassment at Work<\/em><\/a>\u00ab\u00a0, d’Enid Nemy, du 19 ao\u00fbt 1975, The New-York Time<\/em>.<\/p>\n

3. [\u2191]<\/a> Idem article d’Enid Nemy, du 19 ao\u00fbt 1975, The New-York Time<\/em>.<\/p>\n

4. [\u2191]<\/a>\u00a0Voir l’article \u00ab\u00a0The Emergence of Organized Feminist Resistance to Sexual Harassment in the United States in the 1970s<\/em><\/a>\u00ab\u00a0, de Carrie N. Baker, automne 2007, Smith Coll\u00e8ge, Study of Women and Gender: Faculty Publications<\/em>, pages 5-6 ; voir l’article The depressingly long history of sexual harassment turning points<\/em><\/a>, de Peter Weber, 27 novembre 2017, The Week ;<\/p>\n

5. [\u2191]<\/a>\u00a0Idem\u00a0Carrie N. Baker, 2007 ; Idem\u00a0Glenn C. Altschuler\u00a0et Isaac Kramnick, page 146 ; l’article Women fight ‘intimidation<\/em>‘,\u00a0de Barbara Geehan, Ithaca Journal<\/em>, 5 avril 1975 ; l’article \u00ab\u00a0Women Begin to Speak Out Against Sexual Harassment at Work<\/em><\/a>\u00ab\u00a0, de Enid Nemy, 19 ao\u00fbt 1975, New York Times.<\/em><\/span><\/p>\n

6. [\u2191]<\/a>\u00a0Idem\u00a0Enid Nemy, 19 ao\u00fbt 1975, New York Times.<\/em><\/span><\/p>\n

7. [\u2191]<\/a>\u00a0Idem\u00a0Carrie N. Baker, 2007, pages 1, 3-4.<\/p>\n

8. [\u2191]<\/a>\u00a0Voir l’introduction \u00ab\u00a0A Short History of Sexual Harassment<\/em>\u00a0\u00bb de\u00a0Reva B. Siegel (pages 9-10)<\/span>, dans l’ouvrage \u00ab\u00a0Directions in Sexual Harassment Law<\/em>\u00ab\u00a0, de\u00a0Catharine A. MacKinnon et Reva B. Siegel,\u200e 2003 ; voir l’ouvrage \u00ab\u00a0<\/span><\/span><\/span>The Psychology of Women at Work : Challenges and Solutions for Our Female Workforce<\/em>\u00ab\u00a0, de<\/span>\u00a0Michele A. Paludi, 2008, page 86 ; voir\u00a0<\/span>l’ouvrage de Lin Farley : \u00ab\u00a0<\/span><\/span><\/span>Sexual Shakedown: The Sexual Harassment of Women on the Job<\/em>\u00ab\u00a0, 1<\/span>978.<\/span><\/p>\n

\n

9. [\u2191]<\/a>\u00a0Idem\u00a0<\/span>Reva B. Siegel (page 9)<\/span>, \u00ab\u00a0<\/span>Directions in Sexual Harassment Law<\/em>,\u00a0\u00bb de\u00a0<\/span>Catharine A. MacKinnon et Reva B. Siegel,\u200e 2003<\/span><\/span><\/span>\u00a0; l’ouvrage \u00ab\u00a0The Psychology of Women at Work: Challenges and Solutions for Our Female Workforce. Volume 1: Career Liberation, History, and the New Millennium<\/em>\u00ab\u00a0, de Michele A. Paludi, 2008, page 86.<\/span><\/span><\/span><\/span><\/p>\n<\/div>\n

10. [\u2191]<\/a>\u00a0Voir l’article \u00ab\u00a0Sexual Harassment and Title VII — A Better\u00a0Solution<\/em><\/a>\u00ab\u00a0, de\u00a0Michelle Ridgeway Peirce, du 1er juillet 1989,\u00a0Boston College Law Review<\/em>, volume 30, num\u00e9ro 4, page 1076.<\/p>\n

11. [\u2191]<\/a> Idem Michelle Ridgeway Peirce, 1er juillet 1989, page 1076.<\/p>\n

12. [\u2191]<\/a>\u00a0Voir l’article \u00ab\u00a0The Law<\/a>\u00ab\u00a0<\/em> sur le site de l’US\u00a0<\/em>Equal<\/em> Employment<\/em> Opportunity Commission<\/em><\/a>.<\/p>\n

13. [\u2191]<\/a>\u00a0Voir l’article \u00ab\u00a0The Law<\/a>\u00ab\u00a0<\/em> sur le site de l’US\u00a0<\/em>Equal<\/em> Employment<\/em> Opportunity Commission<\/em><\/a>.<\/p>\n

14. [\u2191]<\/a>\u00a0Idem\u00a0Reva B. Siegel (pages 8-9)<\/span>, \u00ab\u00a0Directions in Sexual Harassment Law\u00a0\u00bb<\/em>, de\u00a0Catharine A. MacKinnon et Reva B. Siegel,\u200e 2003 ; idem C<\/span><\/span><\/span>arrie N. Baker, 2007, pages 3, 21 ; Voir l’article\u00a0A History of What Was Once Unspoken: Legitimizing Female Experiences of Sexual Harassment through Language and Law<\/a><\/em>, Lilliana Paratore, Chigago Journal of History,<\/em> num\u00e9ro 1, printemps 2013.<\/p>\n

15. [\u2191]<\/a>\u00a0D\u00e9cision\u00a0Barnes v<\/em>.\u00a0Train<\/em>, 13 Fair Empl. Prac. Cas. 123 (D.D.C.\u00a01974<\/em>).<\/p>\n

16. [\u2191]<\/a>\u00a0Voir l’article \u00ab\u00a0Sexual Harassment as Unlawful Discrimination under Title VII of the Civil Rights Act of 1964<\/em><\/a>\u00ab\u00a0, de James S. Bryan, Loyola of Los Angeles Law Review, <\/em>volume 14, 1980, page 28.<\/p>\n

17. [\u2191]<\/a> D\u00e9cision\u00a0Barnes v<\/em>.\u00a0Train <\/em>;\u00a0idem\u00a0Reva B. Siegel (pages 8-9)<\/span>, \u00ab\u00a0Directions in Sexual Harassment Law<\/em>,\u00a0\u00bb de\u00a0Catharine A. MacKinnon et Reva B. Siegel,\u200e 2003, pages 11-13 ;\u00a0 idem\u00a0<\/span><\/span><\/span>James S. Bryan, Loyola of Los Angeles Law Review, <\/em>volume 14, 1980, page 28.<\/p>\n

18. [\u2191]<\/a> Idem.<\/p>\n

19. [\u2191]<\/a> Idem Michelle Ridgeway Peirce, 1er juillet 1989, page 1073.<\/p>\n

20. [\u2191]<\/a> Idem Michelle Ridgeway Peirce, 1er juillet 1989, page 1073 ;\u00a0idem\u00a0Reva B. Siegel (pages 8-9)<\/span>, \u00ab\u00a0Directions in Sexual Harassment Law<\/em>,\u00a0\u00bb de\u00a0Catharine A. MacKinnon et Reva B. Siegel,\u200e 2003, page 11.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

21. [\u2191]<\/a> Idem Michelle Ridgeway Peirce, 1er juillet 1989, page 1080 ; voir l’arr\u00eat Tomkins v. Public Service Elec. & Gas Co.<\/em><\/a>, 422 F. Supp. 553 (D.N.J. 1976) sur le site https:\/\/law.justia.com<\/a>\u00a0: \u00ab\u00a0An invitation to dinner could become an invitation to a federal lawsuit if a once harmonious relationship turned sour at some later time. And if an inebriated approach by a supervisor to a subordinate at the office Christmas party could form the basis of a federal lawsuit for sex discrimination if a promotion or a raise is later denied to the subordinate, we would need 4,000 federal trial judges instead of some 400<\/em>\u00ab\u00a0.<\/p>\n

22. [\u2191]<\/a> Voir la d\u00e9cision\u00a0Williams v. Saxbe<\/em><\/a>, 413 F. Supp. 654 (D.D.C. 1976) sur le site https:\/\/law.justia.com<\/a>.<\/p>\n

23. [\u2191]<\/a> Voir la d\u00e9cision\u00a0Barnes v<\/em>.\u00a0Costle<\/em><\/a>\u00a0, 561 F.2d 983, (DC Circuit, 1977) sur le site https:\/\/law.justia.com<\/a>.<\/p>\n

24. [\u2191]<\/a>\u00a0Voir l’ouvrage\u00a0What Is Sexual Harassment?: From Capitol Hill to the Sorbonne<\/em>, de\u00a0Abigail C. Saguy, 2003, page 189; l’ouvrage\u00a0<\/span>Hostile Environment: The Political Betrayal of Sexually Harassed Women<\/span><\/em>, de<\/span>\u00a0Gwendolyn Mink, 2000, page 48.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

25. [\u2191]<\/a> <\/span><\/span><\/span>Voir l’article\u00a0Sexual Harassment as Sex Discrimination: A\u00a0Defective Paradigm<\/em><\/a>, de\u00a0Ellen Frankel Paul,\u00a0Yale Law & Policy Review,<\/em>\u00a0volume 8, 1990, page 334\u00a0; Idem\u00a0Carrie N. Baker, 2007, page 5 ;\u00a0idem\u00a0Reva B. Siegel (pages 8-9)<\/span>, \u00ab\u00a0Directions in Sexual Harassment Law<\/em>,\u00a0\u00bb de\u00a0Catharine A. MacKinnon et Reva B. Siegel,\u200e 2003.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

26. [\u2191]<\/a>\u00a0Voir la d\u00e9cision\u00a0Bundy v. Jackson<\/i><\/a>,\u00a0641 F.2d 934\u00a0(C.A. D.C. 1981) sur le site https:\/\/law.justia.com<\/a>\u00a0; idem Michelle Ridgeway Peirce, 1er juillet 1989, page 1082 ;\u00a0l’article\u00a0Discrimination Law – <\/em>Defining<\/em> The Hostile Work <\/em>Environment<\/em> Claim of Sexual Harassment Under Title VII<\/em><\/a>, de Barbara L. Zalucki, Western New England Law Review<\/em>, volume 11, 1989, page 149 ;\u00a0idem Ellen Frankel Paul, 1990, page 341 ; idem Lilliana Paratore, Chigago Journal of History<\/em>, num\u00e9ro 1, printemps 2013.<\/span><\/span><\/span>
\n<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

27. [\u2191]<\/a>\u00a0Voir les directives \u00ab\u00a0EEOC Guidelines on Discrimination Because of Sex (29 C.F.R. Section 1604.11)<\/em><\/a>\u00a0\u00bb ; idem\u00a0Barbara L. Zalucki, 1989, pages 151-154 ; i<\/span><\/span><\/span>dem Michelle Ridgeway Peirce, 1er juillet 1989, page 1085 ;\u00a0idem Lilliana Paratore, Chigago Journal of History<\/em>, num\u00e9ro 1, printemps 2013\u00a0<\/span><\/span><\/span>; voir l’article \u00ab\u00a0The Development of Hostile Environment Sexual Harassment Law: Struggling to Define Actionable Conduct<\/em><\/a>\u00ab\u00a0, de Rubin, Jenny Rene,\u00a0(1995), Honors Theses, pages 6-9.<\/p>\n

28. [\u2191]<\/a> Voir le chapitre 1 de l’ouvrage\u00a0Litigating the Workplace Harassment Case<\/em>\u00a0(2010), sous la direction de Marlene K Heyser : \u00ab\u00a0Overview of the Law of Workplace Harassment<\/em><\/a>\u00a0\u00bb de Catherine Fisk and Dianne Avery, page 3 ;\u00a0l’ouvrage Culture Moves: Ideas, Activism, and Changing Values<\/em>, de\u00a0Thomas R. Rochon<\/span>m, 1998, page 71.<\/p>\n

29. [\u2191]<\/a> Idem Lilliana Paratore, Chigago Journal of History<\/em>, num\u00e9ro 1, printemps 2013 ; idem Enid Nemy, du 19 ao\u00fbt 1975, The New-York Time ; voir l’interview de la s\u00e9natrice\u00a0<\/em>Eleanor Holmes Norton dans le magazine en ligne http:\/\/www.slate.com<\/a>, \u201cWhat Is Shameful Is How Long It Has Taken Congress to Catch Up\u201d Talking to congresswoman , who has been fighting against sexual harassment her entire career<\/em>, de\u00a0Lila Thulin, 8 d\u00e9cembre 2017.<\/p>\n

30. [\u2191]<\/a> Sur le livre : voir l’article\u00a0\u2018Good Girls\u2019 Fight to Be Journalists<\/em><\/a>, de Anne Eisenbergsept, 1er septembre 2012, The New York Times<\/em> ; Sur la s\u00e9rie : l’article \u2018Good Girls Revolt\u2019 Is A Show About 1969 That Will Ring True For Women In 2016<\/em><\/a>, de\u00a0Taylor Pittman, 25 octobre 2016 sur le site\u00a0https:\/\/www.huffingtonpost.com\/<\/a> ; l’article\u00a0<\/span><\/span>\u00ab\u00a0What the new series \u2018Good Girls Revolt\u2019 gets right about D.C. Del. Eleanor Holmes Norton<\/em><\/a>\u00ab\u00a0, de\u00a0Helena Andrews–<\/a>Dyer<\/span>, 27 octobre\u00a02016, The Washington Post<\/em><\/span>.<\/p>\n

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Le harc\u00e8lement sexuel (sexual harassment) constitue aux Etats-Unis un comportement de nature sexuelle non d\u00e9sir\u00e9 qui est sanctionn\u00e9 par le droit du travail. Il n’est pas r\u00e9prim\u00e9 sur le plan p\u00e9nal. D’origine jurisprudentielle, le droit…<\/p>\n

Lire la suiteLa notion de harc\u00e8lement sexuel aux Etats-Unis (I)<\/span><\/a><\/div>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_mi_skip_tracking":false,"footnotes":""},"categories":[5,4,7],"tags":[],"class_list":["post-4607","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-etats-unis","category-histoire","category-films","entry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4607","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=4607"}],"version-history":[{"count":138,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4607\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4983,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4607\/revisions\/4983"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=4607"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=4607"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=4607"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}