{"id":2670,"date":"2016-07-08T00:40:44","date_gmt":"2016-07-07T23:40:44","guid":{"rendered":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/?p=2670"},"modified":"2018-06-10T23:32:46","modified_gmt":"2018-06-10T22:32:46","slug":"lorigine-et-le-developpement-des-systemes-de-common-law-et-dequity-iii","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/?p=2670","title":{"rendered":"L’origine et le d\u00e9veloppement des syst\u00e8mes de Common law et d’equity (III)"},"content":{"rendered":"
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Ainsi que je l’indiquais dans l’article pr\u00e9c\u00e9dent, les premiers Chanceliers sont d’\u00e9minents membres du clerg\u00e9 ayant re\u00e7u la meilleure \u00e9ducation. Ils rendent la justice selon leur conscience et les principes moraux de l’\u00e9quit\u00e9. Leur appr\u00e9ciation des cas est tr\u00e8s personnelle. Il n’existe pas de r\u00e8gles de droit fixes.\u00a0Pour reprendre un aphorisme d’un juriste anglais du 17\u00e8me si\u00e8cle, John Selden dans son ouvrage Table-Talk<\/em>, l’equity<\/em> varie selon la longueur du pied du Chancelier [1]<\/a>.<\/p>\n

Les maximes de l’equity<\/em><\/h4>\n
\"maxims_of_equity\"<\/a>
Maxims of Equity<\/em> de Richard Francis, 1728<\/figcaption><\/figure>\n

Suite \u00e0 la R\u00e9forme anglaise (scission avec l’\u00e9glise de Rome sous Henry VIII) au 16\u00e8me si\u00e8cle, les chanceliers la\u00efcs qui remplacent les eccl\u00e9siastiques sont des hommes form\u00e9s au droit. Progressivement, les d\u00e9cisions successives rendues par les juges de l’equity<\/em> font \u00e9merger \u00e0 la fin du 17\u00e8me et au d\u00e9but 18\u00e8me si\u00e8cle des principes g\u00e9n\u00e9raux \u00e9nonc\u00e9s dans des maximes.<\/p>\n

Richard Francis d\u00e9gage et d\u00e9taille en 1728 dans un ouvrage intitul\u00e9 \u00abMaxims of <\/em>Equity<\/em>\u00bb quatorze maximes comme \u00abEquality is Equity<\/em>\u00bb (l’\u00e9galit\u00e9 fait l’\u00e9quit\u00e9)<\/span>. Chaque maxime est illustr\u00e9e par des exemples tir\u00e9s de plusieurs affaires. Les maximes r\u00e9sument les principes g\u00e9n\u00e9raux d\u00e9gag\u00e9s par la jurisprudence des juridictions d’equity<\/em>. Elles sont exprim\u00e9es en latin puis traduites en anglais.<\/p>\n

\"microcosm\"<\/a>
La Cour de la Chancellerie, illustration dans l’ouvrage Microcosm of London<\/em>, 1808-1810, de Thomas Rowlandson et Augustus Pugin, British Library<\/figcaption><\/figure>\n

Dans un ouvrage publi\u00e9 en 1868, The Principles of Equity<\/em>, Edmund Snell d\u00e9nombre pour sa part onze maximes. L’am\u00e9ricain Joseph Story dans ses Commentaries on Equity Jurisprudence<\/em> en retient uniquement cinq.<\/p>\n

Lord Nottingham (1673-1682) [2]<\/a> et Lord Hardwicke (1737-1756), puis Lord Eldon, (1801-1806 puis 1807-1827) participent \u00e0 l’uniformisation et la rationalisation des r\u00e8gles de l’equity<\/em> et notamment celles relatives au droit des \u00abtrusts<\/em>\u00bb .<\/p>\n

Les maximes ne constituent pas des r\u00e8gles strictes et intangibles. Elles sont simplement des principes auxquels se r\u00e9f\u00e8rent de mani\u00e8re classique les juges statuant in equity<\/em>. Les principales maximes [3]<\/a> sont les suivantes :<\/p>\n

\"Westminster_Hall_edited\"<\/a>
Le Hall du Palais de Westminster o\u00f9 si\u00e8ge la Cour de la Chancellerie du r\u00e8gne d’Edward III jusqu’\u00e0 sa dissolution en 1875, illustration de Thomas Rowlandson et Augustus Pugin, Microcosm of London<\/em> (1808-1810), British Library<\/figcaption><\/figure>\n