{"id":2289,"date":"2016-05-22T23:39:08","date_gmt":"2016-05-22T22:39:08","guid":{"rendered":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/?p=2289"},"modified":"2018-07-24T09:51:35","modified_gmt":"2018-07-24T08:51:35","slug":"garrows-law-william-garrow-et-larme-du-contre-interrogatoire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/?p=2289","title":{"rendered":"Garrow’s law : William Garrow et l’arme du contre-interrogatoire"},"content":{"rendered":"
\"image_pdf\"<\/a>\"image_print\"<\/a><\/div>

La proc\u00e9dure p\u00e9nale de type accusatoire des pays de common law<\/em>, qui se caract\u00e9rise par une confrontation verbale lors d’un proc\u00e8s entre deux parties plac\u00e9es sur un pied d’\u00e9galit\u00e9 cherchant \u00e0 convaindre un juge impartial ou un jury, est relativement r\u00e9cente. Pendant longtemps, l’accusation et la d\u00e9fense n’ont pas dispos\u00e9 des m\u00eames droits. Ce n’est qu’\u00e0 partir de la seconde moiti\u00e9 du 18\u00e8me si\u00e8cle que les avocats de la d\u00e9fense prennent un r\u00f4le plus actif dans le proc\u00e8s p\u00e9nal en Angleterre [1]<\/a>.<\/p>\n

\"Gentleman_Highwayman\"<\/a>
\u00ab\u00a0The Gentleman Highwayman at the Bar<\/em>\u00ab\u00a0, 1750, par James Macleane, Lewis Walpole Library<\/figcaption><\/figure>\n

Avant les ann\u00e9es 1730, les personnes accus\u00e9es d’une felony<\/em> (meurtre, viol, incendie volontaire ou tout type de vol…), \u00e0 la diff\u00e9rence des victimes, ne peuvent pas b\u00e9n\u00e9ficier de l’assistance d’un avocat \u00e0 l’audience. Leur pr\u00e9sence est consid\u00e9r\u00e9e comme inutile. Les avocats soutenant l’accusation pour le compte des victimes, bien qu’autoris\u00e9s, demeurent \u00e9galement peu fr\u00e9quents jusqu’aux ann\u00e9es 1720 et 1730.<\/p>\n

Les proc\u00e8s consistent alors en des confrontations directes entre les victimes et les personnes mises en cause sous la direction du juge. La partie poursuivante (en g\u00e9n\u00e9ral la victime) expose dans un premier temps les faits reproch\u00e9s \u00e0 la personne qu’elle accuse. Des t\u00e9moins confirment sous serment ses propos. L’accus\u00e9 doit ensuite r\u00e9pondre seul \u00e0 ces accusations. Le contre-interrogatoire (cross-examination<\/em>) de ce dernier est men\u00e9 par les juges, les parties elles-m\u00eames, puis progressivement par les avocats de l’accusation. Apr\u00e8s un r\u00e9sum\u00e9 de l’affaire par le juge, les jur\u00e9es rendent enfin leur verdict. L’affaire est jug\u00e9e en g\u00e9n\u00e9ral en une trentaine de minutes [2]<\/a>.<\/p>\n

Le r\u00f4le croissant des avocats de la d\u00e9fense<\/h4>\n
\"150481001\"<\/a>
Dessin satirique \u00ab\u00a0The Old Bailey Advocate bringing off a thief<\/em>\u00ab\u00a0, 1789, British Museum<\/figcaption><\/figure>\n

A partir des ann\u00e9es 1730, les juges permettent aux personnes accus\u00e9es de felony<\/em> de faire appel \u00e0 des avocats mais encadrent strictement leur r\u00f4le. Les avocats ont ainsi interdiction de s’adresser au jury ou de d\u00e9battre des preuves. Ils sont uniquement autoris\u00e9s \u00e0 soulever des points de droit ou \u00e0 mener des contre-interrogatoires de t\u00e9moins.<\/p>\n

Les avocats vont d\u00e8s lors utiliser l’une des seules armes qu’ils ont, \u00e0 savoir le contre-interrogatoire, pour d\u00e9velopper les droits de la d\u00e9fense. Ils vont s’exercer, par les questions pos\u00e9es aux t\u00e9moins et les r\u00e9ponses obtenues, \u00e0 d\u00e9montrer les faiblesses de l’accusation. Ce faisant, ils ouvrent progressivement la voie \u00e0 la proc\u00e9dure accusatoire moderne et aux r\u00e8gles de preuve en mati\u00e8re p\u00e9nale, notamment celle de la pr\u00e9somption d’innocence. Le contre-interrogatoire devient une nouvelle m\u00e9thode permettant d’\u00e9tablir la v\u00e9rit\u00e9.<\/p>\n

William Garrow, pionnier du contre-interrogatoire<\/h4>\n

Un jeune avocat longtemps oubli\u00e9, William Garrow, contribue particuli\u00e8rement au d\u00e9veloppement de la technique du contre-interrogatoire.<\/p>\n

\"garrow\"<\/a>
William Garrow, par A. W. Devis, gravure de Robert Dunkarton, 1810, National Portrait Gallery<\/figcaption><\/figure>\n

Il est red\u00e9couvert en 1991 suite \u00e0 la publication d’un article \u00abGarrow for the Defence\u00bb<\/em> r\u00e9dig\u00e9 par John Beattie dans l’\u00e9dition de f\u00e9vrier 1991 de la revue History Today<\/em> [3]<\/a>. Le grand public le d\u00e9couvre \u00e0 son tour suite \u00e0 la diffusion de la s\u00e9rie \u00abGarrow’s Law\u00bb<\/em> de la BBC en 2009.<\/p>\n

Membre de la Lincoln’s Inn<\/em> of Court<\/em> de Londres<\/span>, William Garrow int\u00e8gre le barreau en 1783 \u00e0 l’\u00e2ge de 23 ans. Il intervient pendant dix ann\u00e9es dans environ mille affaires essentiellement en qualit\u00e9 d’avocat de la d\u00e9fense \u00e0 Old Bailey<\/em>, principal tribunal p\u00e9nal de Londres. En 1793, il est nomm\u00e9 King’s Counsel\u00a0<\/em>afin d’exercer les poursuites au nom de la couronne dans les affaires de trahison et s\u00e9ditions (\u00e9crits, discours ou organisation diffamatoires incitant \u00e0 la r\u00e9volte). Il est ensuite \u00e9lu au Parlement (Member of Parliament<\/em> ou en abr\u00e9g\u00e9 MP), Solicitor General for England and Wales<\/em>, mais aussi Attorney General<\/em>, et enfin juge.<\/p>\n

\"Garrow_s_law\"<\/a>
S\u00e9rie \u00ab\u00a0Garrow’s Law<\/em>\u00a0\u00bb diffus\u00e9e de nov. 2009 \u00e0 f\u00e9v. 2012 (BBC), 12 \u00e9pisodes<\/figcaption><\/figure>\n

D’embl\u00e9e, l’avocat adopte une posture agressive pour la d\u00e9fense de ses clients. Il d\u00e9veloppe la technique du contre-interrogatoire et se fait remarquer par sa t\u00e9nacit\u00e9. Il n’h\u00e9site pas \u00e0 malmener des t\u00e9moins \u00e0 charge<\/del>, \u00e0 les tourner en d\u00e9rision afin de mettre en doute leur cr\u00e9dibilit\u00e9, et \u00e0 relever les contradictions de l’accusation. Cette technique de d\u00e9fense obtient des r\u00e9sultats : plus de la moiti\u00e9 des clients de William Garrow obtiennent une relaxe contre 35% pour l’ensemble des personnes jug\u00e9es \u00e0 la m\u00eame p\u00e9riode [4]<\/a>.<\/p>\n

William Garrow serait \u00e0 l’origine de la phrase \u00abevery man is presumed to be innocent till proved guilty\u00bb<\/em> (\u00abtout homme est pr\u00e9sum\u00e9 innocent tant que sa culpabilit\u00e9 n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 prouv\u00e9e<\/em>\u00bb). Il l’utilise en 1791 lors du proc\u00e8s \u00e0 Old Bailey<\/em> de George Dingler, accus\u00e9 du meurtre de sa femme, qui finira ex\u00e9cut\u00e9 [5]<\/a>.<\/p>\n

\"garrows-law-2\"<\/a>
Garrow’s Law<\/em> : l’acteur principal Andrew Buchan dans le r\u00f4le de William Garrow<\/figcaption><\/figure>\n

Dans l’article \u00abGarrow for the Defence\u00bb,<\/em> John Beattie d\u00e9bute son propos en relatant un affaire de vol de harnais dans laquelle le contre-interrogatoire auquel se livre William Garrow permet de faire jaillir la v\u00e9rit\u00e9. La s\u00e9rie Garrow’s law, qui est bas\u00e9e sur de v\u00e9ritables affaires judiciaires issues des archives du tribunal de Old Bailey<\/em> au 18\u00e8me si\u00e8cle, \u00e9voque dans l’\u00e9pisode n\u00b02 de la premi\u00e8re saison cette affaire.<\/p>\n

Un gentleman de Cavendish Square<\/em> (Londres), William Champion Crespigny, accuse son ancien cocher, William Hayward, de lui avoir vol\u00e9 un harnais d’attelage d’une valeur de 10 livres. William Garrow proc\u00e8de \u00e0 un contre-interrogatoire incisif sans se soucier de la position sociale de Mr Crespigny. Il r\u00e9ussit \u00e0 faire admettre \u00e0 ce dernier qu’Hayward pouvait l\u00e9gitimement penser que le vieux harnais \u00e9tait un \u00e9l\u00e9ment de sa r\u00e9mun\u00e9ration. William Hayward est d\u00e9clar\u00e9 non coupable par le jury. William Garrow n’aura appel\u00e9 aucun t\u00e9moin et conseill\u00e9 \u00e0 son client de garder le silence [6]<\/a>.<\/p>\n

William Garrow et les thief takers<\/em><\/strong><\/p>\n

\"Thief<\/a>
Dessin satirique, Dick Swift Thieftaker of the City of London Teaching his Son the Commandments<\/em>, 1765, British Museum<\/figcaption><\/figure>\n

Une des strat\u00e9gies de d\u00e9fense habituelle de William Garrow dans les affaires de vols avec violences ou cambriolage est de pointer, au travers de ses questions, les int\u00e9r\u00eats financiers de l’accusation lorsque celle-ci est port\u00e9e par un thief taker<\/em> et de jeter ainsi des suspicions sur les \u00e9l\u00e9ments \u00e0 charge. S’appuyant sur l’antipathie qu’ils inspirent en g\u00e9n\u00e9ral aux jur\u00e9s, il fait des thief takers<\/em> une de ses cibles favorites [7]<\/a>.<\/p>\n

L’avocat ne porte pas dans son coeur ces hommes vivant des primes (appel\u00e9es\u00a0\u00abblood money<\/em>\u00bb) offertes par les victimes ou les autorit\u00e9s en cas d’arrestation et de condamnation (souvent \u00e0 mort) des auteurs d’infractions.<\/p>\n

Garrow fait cependant la distinction entre les thief takers<\/em> qui sont rattach\u00e9s \u00e0 des juges de paix, comme les Bow Street Runners <\/em>cr\u00e9\u00e9s sous l’impulsion de Henry et John Fielding [8]<\/a> et les autres qu’il surnomme les \u00abprivates traps<\/em>\u00bb dont la r\u00e9putation est ternie par les probl\u00e8mes de corruption. On leur reproche en effet d’\u00eatre pr\u00eat \u00e0 tout pour d\u00e9crocher des r\u00e9compenses y compris accuser des innocents ou encore encourager certains \u00e0 en commettre pour pouvoir ensuite les poursuivre et les faire condamner.<\/p>\n

La s\u00e9rie Garrow’s law \u00e9voque d\u00e8s les \u00e9pisodes n\u00b01 et n\u00b03 de la premi\u00e8re saison le conflit de William Garrow avec les thief takers<\/em>.<\/p>\n

Attention spoiler…<\/strong><\/em><\/p>\n

\"hanging\"<\/a>
Illustration d’une publication (Broadside) \u00e0 l’occasion de l’ex\u00e9cution de Joseph Hunton, 1828<\/figcaption><\/figure>\n

Dans le premier \u00e9pisode, Garrow d\u00e9fend Peter Pace, qui, bien qu’innocent, est accus\u00e9 par un c\u00e9l\u00e8bre thief taker,<\/em> Edward Forrester, d’un vol \u00e0 main arm\u00e9e. La parole du thief taker<\/em> l’emporte sur celle de Pace qui est d\u00e9clar\u00e9 coupable par le jury et condamn\u00e9 \u00e0 la peine de mort par pendaison.<\/p>\n

Dans le troisi\u00e8me \u00e9pisode, Garrow d\u00e9fend un couple, Thomas Enoch et Phoebe Pugh, accus\u00e9 du vol d’une boite de dentelle d’une valeur de 50 livres dans une boutique tenue par Katherine Stanton. Cette derni\u00e8re fait appel au thief taker, <\/em>Edward Forrester, pour retrouver les deux voleurs. <\/em><\/p>\n

L’avocat retrouve dans le cadre de cette affaire Edward Forrester \u00e0 qui il voue une haine tenace depuis leur premi\u00e8re rencontre. Il parvient \u00e0 mettre en \u00e9vidence lors de son contre-interrogatoire que le vol a \u00e9t\u00e9 orchestr\u00e9 par Forrester lui-m\u00eame et que ce dernier a pay\u00e9 le couple 28 shillings pour commettre le m\u00e9fait.<\/p>\n

\"garrow_s_law\"<\/a>Thomas Enoch et Phoebe Pugh sont finalement d\u00e9clar\u00e9s coupables du vol d’un bien d’une valeur de 28 shillings. Ils \u00e9chappent \u00e0 la pendaison (seuls les vols de biens d’une valeur au moins \u00e9gale \u00e0 29 shillings \u00e9tant punis de la pendaison) et sont condamn\u00e9s (seulement !) \u00e0 sept ann\u00e9es de d\u00e9portation dans une colonie. Edward Forrester est pour sa part arr\u00eat\u00e9 et condamn\u00e9 pour parjure \u00e0 deux heures d’exposition au pilori (\u00e0 la merci de la foule).<\/p>\n

Ces deux histoires sont tout \u00e0 fait embl\u00e9matiques des affaires qu’a rencontr\u00e9es William Garrow. Certains thief takers<\/em> sans scrupules exag\u00e9raient la gravit\u00e9 des infractions r\u00e9ellement commises lors des poursuites pour pouvoir obtenir une prime quand bien m\u00eame l’ajout d’une circonstance aggravante impliquait une condamnation \u00e0 la peine de mort pour les mis en cause (par exemple infraction de vol avec violence (robbery<\/em>) au lieu de celle de vol simple (theft<\/em>).<\/p>\n

\n

1. [\u2191]<\/a> Voir l’article The Criminal Trial Before the Lawyers<\/a> <\/em>de John H. Langbein, publi\u00e9 dans la revue The University of Chicago Law Review<\/em>, volume 45, num\u00e9ro 2, hiver 1978 ; l’article The Rise of the American Adversary system : America before England<\/a><\/em>, de Randolph N. Jonakait, publi\u00e9 dans la revue Widener Law Review<\/em>, volume 14, 2009.<\/p>\n

2. [\u2191]<\/a> Voir l’article \u00abTrial Procedures : How Trials were Conducted at the Old Bailey<\/a><\/em>\u00bb sur le site The Proceedings of the Old Bailey<\/a><\/em> ; l’article The Criminal Trial<\/a><\/em>\u00a0 sur le site London Lives 1690 to 1800<\/a><\/em> : Crime, Poverty and Social Policy in the Metropolis.<\/em><\/p>\n

3. [\u2191]<\/a> Voir l’article Garrow for the Defence, <\/em>de John Beattie, publi\u00e9 dans la revue History Today<\/em> volume 41, num\u00e9ro 2, f\u00e9vrier 1991.<\/p>\n

4. [\u2191]<\/a> Voir l’ouvrage London Lives : Poverty, Crime and the Making of a Modern City, 1690-1800<\/span><\/em> de Tim Hitchcock<\/span> et Robert Shoemaker, publi\u00e9 en d\u00e9cembre <\/span><\/span>2015, page 360 ainsi que l’article Garrow for the Defence, <\/em>de John Beattie, History Today<\/em>.
\n<\/span><\/p>\n

5. [\u2191]<\/a> Voir le compte rendu du proc\u00e8s de George Dingler<\/a>, accus\u00e9 de meurtre, qui s’est tenu le 14 septembre 1790 dans les archives du Tribunal de Old Bailey<\/em> de 1674-1913 qui sont en ligne sur le site The Proceedings of the Old Bailey<\/a><\/em> : \u00abLet it be recollected, and when I say so I mean, let it be recollected by all the bystanders, (for you do not require to be reminded of it) that every man is presumed to be innocent till proved guilty<\/strong><\/em>\u00bb.<\/p>\n

6. [\u2191]<\/a> Voir les archives du Tribunal de Old Bailey<\/em> de 1674-1913 sur le site The Proceedings of the Old Bailey<\/a><\/em> et notamment le compte rendu du proc\u00e8s de William Hayward<\/a>, accus\u00e9 de vol, qui s’est tenu le 13 janvier 1790.<\/p>\n

7. [\u2191]<\/a> Voir l’article Garrow and the Detectives: lawyers and policemen at the Old Bailey in the late eighteenth century<\/a><\/em>, de John Beattie, Crime, publi\u00e9 dans la revue Histoire & Soci\u00e9t\u00e9s \/ Crime, History & Societies<\/em>, volume 11, num\u00e9ro 2, 2007 ; l’article Garrow for the Defence, <\/em>de John Beattie, History Today<\/em>.<\/p>\n

8. [\u2191]<\/a> Voir l’article pr\u00e9c\u00e9dent City of Vice : les fr\u00e8res Fielding et la cr\u00e9ation des Bow Street Runners<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La proc\u00e9dure p\u00e9nale de type accusatoire des pays de common law, qui se caract\u00e9rise par une confrontation verbale lors d’un proc\u00e8s entre deux parties plac\u00e9es sur un pied d’\u00e9galit\u00e9 cherchant \u00e0 convaindre un juge impartial…<\/p>\n

Lire la suiteGarrow’s law : William Garrow et l’arme du contre-interrogatoire<\/span><\/a><\/div>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_mi_skip_tracking":false,"footnotes":""},"categories":[4,6,7],"tags":[],"class_list":["post-2289","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-histoire","category-royaume-uni","category-films","entry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2289","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=2289"}],"version-history":[{"count":88,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2289\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":5556,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2289\/revisions\/5556"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=2289"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=2289"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=2289"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}