{"id":1973,"date":"2016-04-10T10:28:21","date_gmt":"2016-04-10T09:28:21","guid":{"rendered":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/?p=1973"},"modified":"2016-11-03T19:48:44","modified_gmt":"2016-11-03T18:48:44","slug":"lelection-des-juges-des-etats-aux-etats-unis-ii-les-campagnes-electorales","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/?p=1973","title":{"rendered":"L’\u00e9lection des juges des Etats aux Etats-Unis II : les campagnes \u00e9lectorales"},"content":{"rendered":"
\"image_pdf\"<\/a>\"image_print\"<\/a><\/div>

Dans l’article pr\u00e9c\u00e9dent, j’ai \u00e9voqu\u00e9 les diff\u00e9rents modes d’\u00e9lection des juges aux Etats-Unis \u00e0 compter du 19\u00e8me si\u00e8cle.<\/p>\n

\"Last<\/a>
Le pr\u00e9sentateur John Oliver expliquant l’absurdit\u00e9 des \u00e9lections judiciaires dans son \u00e9mission satirique Last Week Tonight<\/em> le 23 f\u00e9vrier 2015 diffus\u00e9e sur la chaine HBO, youtube<\/figcaption><\/figure>\n

Comme je l’ai indiqu\u00e9, l’\u00e9lection des juges si\u00e9geant dans les juridictions des Etats a initialement pour objet de les affranchir du pouvoir politique. Ce processus de s\u00e9lection s’oppose \u00e0 celui des juges f\u00e9d\u00e9raux dont la nomination a un caract\u00e8re \u00e9minemment politique et dont l’ind\u00e9pendance est avant tout assur\u00e9e par leur statut (nomination \u00e0 vie, traitement d\u00e9cent et inamovibilit\u00e9) [1]<\/a>. L’\u00e9lection permet en outre de donner aux juges une l\u00e9gitimit\u00e9 vis-\u00e0-vis des citoyens. Ce mode de s\u00e9lection n’est cependant pas sans \u00e9cueils et fait l’objet de nombreuses critiques aux Etats-Unis, notamment par les juges eux-m\u00eames [2]<\/a>.<\/p>\n

Les campagnes \u00e9lectorales<\/h4>\n

Des \u00e9lections impliquent en g\u00e9n\u00e9ral une campagne \u00e9lectorale. Pour se faire \u00e9lire ou r\u00e9\u00e9lire, les candidats doivent se faire conna\u00eetre et plaider leur cause aupr\u00e8s des \u00e9lecteurs. Dans de nombreux Etats, ils doivent \u00e9galement lever des fonds pour financer leur \u00e9lection. Lors de leur campagne, les candidats sont susceptibles d’exposer leurs opinions, de critiquer un adversaire et de prendre des engagements. S’ils sont \u00e9tiquet\u00e9s politiquement, ils tiennent de mani\u00e8re naturelle un discours en concordance avec leur parti.<\/p>\n

\"montage_negative_ads\"<\/a>
Exemples de slogans n\u00e9gatifs apparaissant dans des publicit\u00e9s<\/figcaption><\/figure>\n

Depuis quelques ann\u00e9es, les publicit\u00e9s n\u00e9gatives (negative ads<\/em>) ont investi les campagnes \u00e9lectorales judicaires [3]<\/a>. L’objectif est de discr\u00e9diter un candidat que l’on souhaite \u00e9vincer. Les publicit\u00e9s, diffus\u00e9es en g\u00e9n\u00e9ral dans des spots t\u00e9l\u00e9vis\u00e9s, peuvent \u00eatre tr\u00e8s agressives, d\u00e9magogiques voire calomnieuses : tel juge se vante d’\u00eatre s\u00e9v\u00e8re mais juste (\u00abtough but fair<\/em>\u00bb), tel juge supr\u00eame d’avoir un taux de 90% de confirmations de condamnations \u00e0 la peine de mort, tel autre est accus\u00e9 d’\u00eatre du c\u00f4t\u00e9 des agresseurs d’enfants, des violeurs, un autre est houspill\u00e9 pour avoir rendu une d\u00e9cision en faveur du mariage gay, etc [4]<\/a>.<\/p>\n

\"Sandra_Day_O_Connor\"<\/a>
Sandra Day O’Connor en janvier 2006, avant son d\u00e9part en retraite<\/figcaption><\/figure>\n

Sandra Day O’Connor, ancienne juge \u00e0 la Cour Supr\u00eame, a fait de la r\u00e9forme de la s\u00e9lection des juges des Etats son cheval de bataille depuis quelques ann\u00e9es [5]<\/a>. Elle d\u00e9nonce la place de l’argent dans les\u00a0 \u00e9lections des juges. Elle \u00e9voque une menace s\u00e9rieuse \u00e0 l’ind\u00e9pendance de la justice pouvant jeter des suspicions sur l’impartialit\u00e9 des juges. Elle milite pour une s\u00e9lection des juges des Etats fond\u00e9e avant tout sur le m\u00e9rite et non sur la capacit\u00e9 des int\u00e9ress\u00e9s \u00e0 remporter une \u00e9lection \u00e0 la mani\u00e8re de politiciens aguerris.<\/p>\n

Afin que les juges soient davantage que des \u00abpoliticiens en robe<\/em>\u00bb, elle pr\u00e9conise une s\u00e9lection en fonction de la comp\u00e9tence par une commission, puis l’organisation, \u00e0 l’issue d’une p\u00e9riode probatoire, d’une \u00e9lection de r\u00e9tention \u00e0 l’occasion de laquelle les \u00e9lecteurs d\u00e9cident ou non du maintien en poste du juge nomm\u00e9 (m\u00e9canisme connu sous le nom de Missouri Plan<\/i> ) [6]<\/a>.<\/p>\n

L’explosion des d\u00e9penses de campagnes \u00e9lectorales des juges
\n<\/strong><\/p>\n

\"The_new_politics_of_judicial_elections_2000_2009\"<\/a>
Rapport \u00ab\u00a0The New Politics of Judicial Elections, 2000\u20132009<\/em>\u00ab\u00a0, publi\u00e9 en ao\u00fbt 2010<\/figcaption><\/figure>\n

Une \u00e9lection ne se fait pas sans argent. Et les \u00e9lections judiciaires ne sont pas \u00e9pargn\u00e9es par l’explosion des contributions financi\u00e8res. Un rapport intitul\u00e9 \u00abThe New Politics of Judicial Elections, 2000\u20132009 :<\/em> Decade of Change<\/em>\u00bb [7]<\/a>, publi\u00e9 en ao\u00fbt 2010 par trois organismes, le Brennan Center for Justice<\/em>, le National Institute of Money in State Politics<\/em> et le Justice at Stake, <\/em>met en \u00e9vidence le doublement en 10 ans des d\u00e9penses de campagne des juges, de 83 millions de dollars sur la p\u00e9riode 1990-1999 \u00e0 207 millions de dollars sur la p\u00e9riode 2000-2009.<\/p>\n

Il souligne le r\u00f4le central de \u00absuper donateurs<\/em>\u00bb et le risque d’une \u00abjustice \u00e0 vendre<\/em>\u00bb. Les g\u00e9n\u00e9reux contributeurs sont souvent de puissants groupes de pression (des cabinets d’avocats, des chambres de commerce, des partis politiques, de grandes entreprises, des compagnies d’assurances, l’American Tort Reform Association<\/em>, la National Rifle Association<\/em>, etc.), et ne sont pas bien s\u00fbr sans arri\u00e8re-pens\u00e9es. Les risques de conflits d’int\u00e9r\u00eats sont importants avec des juges tent\u00e9s de renvoyer l’ascenseur, une fois leur \u00e9lection acquise.<\/p>\n

Selon cette \u00e9tude, plus de sept am\u00e9ricains sur dix seraient convaincus que le financement des campagnes \u00e9lectorales des juges a un impact direct sur les d\u00e9cisions rendues par la suite. Et plus important encore, pr\u00e8s de la moiti\u00e9 des juges eux-m\u00eames en seraient \u00e9galement persuad\u00e9s.<\/p>\n

La tendance s’est poursuivie ces derni\u00e8res ann\u00e9es. Ainsi, en 2013-2014, les d\u00e9penses \u00e9lectorales des juges de 18 Cours supr\u00eames ont d\u00e9pass\u00e9 34,5 millions de dollars, \u00e9manant principalement de groupes d’int\u00e9r\u00eats. Toutes les \u00e9lections sont concern\u00e9es, y compris les \u00e9lections de r\u00e9tention de plus en plus politis\u00e9es et co\u00fbteuses. Pr\u00e8s de 6,5 millions de dollars ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pens\u00e9s en 2013-2014 pour des \u00e9lections de r\u00e9tention qui se sont tenues dans quatre Etats (Tennessee, Pennsylvanie, Illinois, et Wyoming). [8]<\/a>.<\/p>\n

L’impact des \u00e9lections sur les d\u00e9cisions des juges<\/h4>\n

Des \u00e9tudes tendent \u00e0 \u00e9tablir que les juges statuant en mati\u00e8re p\u00e9nale changent de comportement l’ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dant une \u00e9lection. Ils jugeraient diff\u00e9remment compte tenu des pressions li\u00e9es \u00e0 l’\u00e9lection \u00e0 venir, et seraient notamment plus r\u00e9pressifs.<\/p>\n

\"Rose_Bird\"<\/a>
Rose Bird, Pr\u00e9sidente de la Cour supr\u00eame de Californie de 1977 \u00e0 1986<\/figcaption><\/figure>\n

Une \u00e9tude de 2014 r\u00e9alis\u00e9e par deux professeurs de l’Universit\u00e9 Emory (Georgie), parrain\u00e9e par la American Constitution Society<\/em> (ACS), fait un lien direct entre la quantit\u00e9 de spots publicitaires lors d’une \u00e9lection de juges supr\u00eames et la r\u00e9pressivit\u00e9 des juges concern\u00e9s [9]<\/a>. Plus on d\u00e9nombre de spots t\u00e9l\u00e9vis\u00e9s, moins les juges supr\u00eames rendent de d\u00e9cisions en appel en faveur des accus\u00e9s.<\/p>\n

Les juges se sachant de plus en plus observ\u00e9s seraient donc plus prudents et moins prompts \u00e0 prononcer des d\u00e9cisions impopulaires. Il ne s’agit pas de para\u00eetre laxiste (\u00absoft on crime<\/em>\u00bb). Difficile de ne pas avoir en t\u00eate la d\u00e9faite aux \u00e9lections de la pr\u00e9sidente de la Cour supr\u00eame de Californie Rose Bird en 1986 apr\u00e8s une campagne \u00e9lectorale tr\u00e8s m\u00e9diatique qui a point\u00e9 son opposition cat\u00e9gorique \u00e0 la peine de mort [10]<\/a>.<\/p>\n

\u00e0 suivre…<\/a><\/p>\n

\n

1. [\u2191]<\/a> Voir les articles pr\u00e9c\u00e9dents du blog : Les gens de justice am\u00e9ricains II : les juges f\u00e9d\u00e9raux<\/a>,\u00a0La nomination des juges de la Cour supr\u00eame des Etats-Unis<\/a> ainsi que l’article \u00abGaranties et limites \u00e0 l’ind\u00e9pendance et \u00e0 l’impartialit\u00e9 du juge aux \u00c9tats-Unis d’Am\u00e9rique<\/a> par Joseph J. Darby, publi\u00e9 dans la Revue internationale de droit compar\u00e9, avril-juin 2003, v<\/span>olume 55, n<\/span>um\u00e9ro 2, <\/span> pages 351-362, en ligne sur le site www.persee.fr. <\/span><\/p>\n

2. [\u2191]<\/a> Conseils pour promouvoir l’ind\u00e9pendance et l’impartialit\u00e9 judiciaires<\/a>\u00bb publi\u00e9e par l‘Agence des \u00c9tats-Unis pour le d\u00e9veloppement international (United States Agency for International Development ou USAID<\/em>)<\/span> selon lequel \u00abLa plupart des juges des \u00c9tats-Unis et des organisations de r\u00e9forme des tribunaux consid\u00e8rent les \u00e9lections comme une mauvaise m\u00e9thode de s\u00e9lection des juges<\/em>\u00bb.<\/p>\n

3. [\u2191]<\/a> Les publicit\u00e9s n\u00e9gatives repr\u00e9sentent en 2005-2006 60% des spots publicitaires contre 20% en 1999, selon Bruce Peabody, dans son ouvrage The Politics of Judicial Independence : Courts, Politics and the Public<\/em>, paru en 2011.<\/p>\n

5. [\u2191]<\/a> Voir les articles Evil Men in Black Robes<\/a><\/em>, de Richard L. Hasen et Dahlia Lithwick, 26 octobre 2010, Lousy Judgment<\/a><\/em>, de Richard L. Hasen et Dahlia Lithwick, 31 octobre 2014, sur le site www.slate.com ; les articles 7 Incredibly Sleazy Ads Targeting Judges :Terrorist sympathizer. Friend to criminals. Pedophile supporter. Welcome to the increasingly nasty world of judicial elections, de AJ Vicens, Mother Jones, 28 octobre 2014, Is Your Judge for Sale?<\/a><\/em> de Andy Kroll, Mother Jones, num\u00e9ro de novembre-d\u00e9cembre 2014 ; Voir des exemples de spots publicitaires : Judicial Campaign Ads, 2014<\/a><\/em> sur le site www.justiceatstake.org.<\/p>\n

5. [\u2191]<\/a> Voir l’article\u00a0Effort Begun to End Voting for Judges<\/a><\/em>\u00bb de John Schwartz, 23 d\u00e9cembre O’Connor : Corporate campaign funds could affect judiciary<\/a><\/em>, de Robert Barnes, The Washington Post<\/em>, 26 janvier 2010.
\n<\/em><\/p>\n

6. [\u2191]<\/a> Voir l’article pr\u00e9c\u00e9dent L\u2019\u00e9lection des juges des Etats aux Etats-Unis (I)<\/a> ;\u00a0The Essentials and Expendables of the Missouri Plan<\/a><\/em> \u00e0 l’Universit\u00e9 de droit du Missouri le 27 f\u00e9vrier 2009, dans la revue Missouri Law Review<\/em>, \u00e9t\u00e9 2009, volume 74 ; <\/span><\/time>The O’Connor Judicial Selection Plan<\/a><\/em>, de Sandra Day O’Connor publi\u00e9 dans le Journal of the Institute for the Advancement of the American Legal System en juin 2014.<\/p>\n

7. [\u2191]<\/a> Voir The New Politics of Judicial Elections, 2000\u20132009 : Decade of Change<\/a><\/em>, r\u00e9dig\u00e9 par James Sample, Adam Skaggs, Jonathan Blitzer, Linda Casey, avec une pr\u00e9face de Sandra Day O’Connor et publi\u00e9 le 16 ao\u00fbt 2010 par trois organismes le Brennan Center for Justice<\/em>, le National Institute of Money in State Politics<\/em> et l’organisation Justice at Stake<\/em>, sur le site www.brennancenter.org.<\/p>\n

8. [\u2191]<\/a> Voir le Rapport intitul\u00e9 \u00abBankrolling the Bench 2013-14<\/a><\/em>\u00bb, publi\u00e9 en 2015 par trois organismes le Brennan Center for Justice<\/em>, le National Institute of Money in State Politics<\/em> et le Justice at Stake<\/em>.<\/p>\n

9. [\u2191]<\/a> Voir l’\u00e9tude \u00abSkewed Justice : Citizens United, Television Advertising and State Supreme Court Justices\u2019 Decisions in Criminal Cases<\/a><\/em>\u00bb, par Joanna Shepherd et Michael Kang, parrain\u00e9e par la American Constitution Society for Law & Policy <\/em>: analyse de 3000 affaires p\u00e9nales dans 32 Etats de 2008 \u00e0 2013 ; l’article How judicial campaign ads may be affecting legal decisions<\/a><\/em>, de Niraj Chokshi, The Washington Post<\/em>, 22 octobre<\/span> 2014 ; l’article <\/span>\u2018Soft on Crime\u2019 TV Ads Affect Judges\u2019 Decisions, Not Just Elections<\/a><\/em>, de Derek Willis, The New York Times<\/em>, 21 octobre

10. [\u2191]<\/a> Voir l’article sur Rose Bird<\/a> dans l’encyclop\u00e9die en ligne sur la politique am\u00e9ricaine ballotpedia.org ; l’article du New-York Times suite \u00e0 son d\u00e9c\u00e8s \u00abRose Bird, Once California’s Chief Justice, Is Dead at 63<\/a>\u00bb de Todd S. Purdum, le 6 d\u00e9cembre 1999.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Dans l’article pr\u00e9c\u00e9dent, j’ai \u00e9voqu\u00e9 les diff\u00e9rents modes d’\u00e9lection des juges aux Etats-Unis \u00e0 compter du 19\u00e8me si\u00e8cle. Comme je l’ai indiqu\u00e9, l’\u00e9lection des juges si\u00e9geant dans les juridictions des Etats a initialement pour objet…<\/p>\n

Lire la suiteL’\u00e9lection des juges des Etats aux Etats-Unis II : les campagnes \u00e9lectorales<\/span><\/a><\/div>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_mi_skip_tracking":false,"footnotes":""},"categories":[3,5,4],"tags":[],"class_list":["post-1973","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-actualite","category-etats-unis","category-histoire","entry"],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1973","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1973"}],"version-history":[{"count":80,"href":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1973\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3278,"href":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1973\/revisions\/3278"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1973"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=1973"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/loiseaumoqueur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=1973"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}